Vous avez choisi votre notaire et lui avez envoyé le dossier. Vous vous demandez quel sera le cours de votre transaction immobilière, d’ici la signature de l’acte d’achat. L’ordre des étapes peut varier d’un bureau de notaire à l’autre, mais voici l’agenda transactionnel qui prévaut dans notre étude :
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Acheteur : Tout d’abord, le notaire ou son collaborateur vous contactera pour confirmer vos informations personnelles et prendre rendez-vous avec vous. Ils vous demanderont également de fournir un certain nombre de documents et d’informations, comme une preuve d’assurance habitation, un certificat de divorce (le cas échéant).
Lors de ce contact, il sera utile de dire au notaire ou à son collaborateur si vous souhaitez consacrer plus de temps à votre rendez-vous, afin de revoir ou de modifier votre volonté.
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Deux rendez-vous seront alors fixés : un premier rendez-vous pour la signature de l’hypothèque, au moins une semaine avant la transaction, et un second rendez-vous pour la signature de la vente. C’est le acheteur qui a priorité pour choisir l’heure du rendez-vous d’achat.
Entre le moment de cette conversation et le moment du premier rendez-vous, le notaire effectuera certains calculs dans votre dossier. Ces calculs sont appelés les distributions et consistent à équilibrer les dépenses et les revenus liés à la propriété entre l’acheteur et le vendeur. Ainsi, le notaire obtiendra les informations requises et calculer la juste part de tout le monde.Lorsque ces calculs sont finalisés, le notaire ou son collaborateur vous contactera pour vous informer sur le montant de la traite bancaire que vous devrez apporter avec vous à la nomination hypothécaire. Ce montant comprendra : (1) votre acompte (2) 9% d’impôt sur votre assurance hypothécaire si votre acompte est inférieur à 20% (3) les distributions et (4) les honoraires du notaire.
Pour obtenir cette traite bancaire, vous devrez vous rendre au comptoir de votre institution financière. Cela vous facturera des frais de service pour l’émettre et geler le montant correspondant sur votre compte. Vous devrez apporter la traite bancaire avec vous au rendez-vous hypothécaire.
Le rendez-vous hypothécaire durera environ une heure et demie. Au cours de cette réunion, vous examinerez avec le notaire le contrat de services et discuterez des vérifications qui ont été faites par lui sur la propriété. Vous examinerez ensuite les calculs des distributions fiscales effectuées sur la propriété ainsi que le calcul du montant de votre traite bancaire. Il sera également utile de mentionner si vous et votre conjoint fournissez différents acomptes et voulez assurer le droit à chacun d’eux récupérer le montant investi.
Vous examinerez ensuite les contrats de crédit pour votre prêt hypothécaire et signez votre acte hypothécaire. Le notaire vous présentera le certificat de localisation. S’il a révélé certains éléments spécifiques ou si la révision du titre a révélé certains problèmes, vous discuterez des options disponibles avec le notaire. Vous serez en mesure de demander à tous vos questions et discutez des éléments spécifiques liés à votre cas et prenez toutes les décisions avec une tête adossée avant la transaction. Si vous n’avez pas encore conclu une entente avec un assureur, il est temps de la voir car elle commence à être urgente.
À la suite de cette réunion, le notaire publiera l’hypothèque et fournira divers rapports à l’institution financière pour orchestrer le versement des sommes.
Enfin, le rendez-vous de vente aura lieu, en présence du vendeur et des courtiers immobiliers. Le notaire ne rencontrera que les vendeurs pour commencer dix minutes pour voir avec eux les distributions et le calcul du montant qui leur sera payable à la fin de la transaction. Les acheteurs pourront alors prendre place et le notaire lira et expliquera l’acte de vente.
Vous deviendrez le propriétaire dès la signature, quelle que soit la date de votre occupation. Notez que le notaire n’est pas placé en possession des clés. Cet aspect est réglé avec le courtiers de la transaction Si vous avez acheté sans courtier, vous devrez convenir avec le vendeur concernant le transfert des clés. Vous deviendrez propriétaire dès que la signature sera signée quelle que soit la date de youroccupation.